Quelles informations sont requises lors du processus d'ouverture de compte ?

Nom complet, citoyenneté, numéro de téléphone, adresse e-mail et adresse domiciliaire de la personne demandant l'ouverture du compte. En Italie, il est également obligatoire d’indiquer le genre conformément à la réglementation locale. La vérification de l'identité fait partie de cette étape.

Nom, type de personne morale, numéro et date d'enregistrement (le cas échéant), adresse d'enregistrement, adresse opérationnelle et site web (facultatif).

Uniquement pour les clients General Business. Les dirigeants et les bénéficiaires effectifs sont renseignés en une seule étape.

Dirigeants : Nom complet et adresse e-mail de tous les dirigeants. Chaque dirigeant doit vérifier son identité via le lien envoyé à l'adresse e-mail indiquée. Il devra ensuite fournir des informations personnelles telles que son nom complet, sa nationalité, sa date de naissance, son numéro de téléphone, son adresse e-mail et son adresse personnelle.

Bénéficiaires effectifs : Informations sur toute personne détenant plus de 25 % des parts de l'entreprise ou exerçant par tout autre moyen un contrôle sur l'entreprise ou sur la conduite de ses activités.

Pour les entreprises immatriculées en Italie, nous demandons à tous les dirigeants et bénéficiaires effectifs de fournir leur genre, leur numéro d'identification fiscale et une copie de leur pièce d'identité.

Pour les entreprises aux revenus principalement passifs, nous demandons également la résidence fiscale de chaque bénéficiaire effectif (tous les pays dont il est résident fiscal, avec un NIF pour chacun) ainsi qu'une confirmation qu'il n'est pas une personne américaine.

Tous les pays dans lesquels votre entreprise est résidente fiscale, avec un numéro d'identification fiscale (NIF) pour chacun. Vous confirmez également que votre entreprise n'est pas une personne américaine et n'est pas soumise aux obligations déclaratives FATCA. Si c'est le cas, ajoutez les États-Unis comme résidence fiscale avec un NIF américain.

Vous pouvez fournir ces informations lors de l'inscription ou dans les 90 jours suivant l'ouverture de votre compte. Les entreprises aux revenus principalement passifs et les entreprises immatriculées en France doivent les fournir avant que nous puissions ouvrir le compte. Les entreprises en cours de constitution, y compris passives, les fournissent après l'ouverture du compte, car elles n'ont pas encore de NIF.

Nous demandons à chaque entreprise, à l'exception des freelances non immatriculés, si la majeure partie de ses revenus provient de la vente de produits ou de services, ou de filiales qu'elle détient et finance (actifs), ou principalement de dividendes, d'intérêts, de loyers ou de redevances (passifs).

Les sociétés holding passent également par une étape « Filiales », où vous indiquez les entreprises qu'elles détiennent. Si une holding aux revenus principalement passifs ne détient encore aucune entreprise mais prévoit de le faire, elle peut cocher une case pour le confirmer et continuer.

Soumission d'une preuve de l'adresse opérationnelle (factures de services publics ou contrat de location) et d'une preuve de la nature de l'entreprise (facture de vente, accord de fournisseur, propriété du nom de domaine, etc.) si applicable.

Notre équipe peut demander des documents supplémentaires si nécessaire. Veuillez vérifier vos e-mails pour les notifications après avoir complété la demande. L'absence de fourniture des documents requis peut entraîner des retards ou le rejet de votre demande.

Le cas échéant, les principaux pays d'activité commerciale, des détails sur les activités commerciales de votre entreprise, le chiffre d'affaires mensuel moyen, les raisons de choisir le pays d'activité commerciale et des informations sur les principaux partenaires.